Mentions légales Edition du site :

MICHELE PAYET PARIS

MICHELE PAYET PARIS fait partie de Coopaname
Scop-SA à capital variable - RCS Paris 448 762 526 - APE : 7022Z - N° Intracom : FR49 448 762 526

Siège social :

COOPANAME

3/7 rue Albert Marquet - 75020 PARIS Tél : 01 43 71 82 69

Contact :

creation@michelepayet.com ou via la rubrique Contact

Nom et coordonnées de l’hébergeur du site

Jimdo / www.jimdo.com

Adresse complète de l’hébergeur

Loi informatique et liberté :

Les informations (coordonnées, textes, photos...) que vous fournissez à Coopaname / MICHELE PAYET PARIS ne feront l'objet d'aucune utilisation commerciale.

Elles ne seront jamais communiquées à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Pour l'exercer, adressez-vous par email à : creation@michelepayet.com.


MICHELE PAYET PARIS et sa boutique en ligne sont enregistrés à la CNIL sous le N° 2143674

.

Propriété intellectuelle :

MICHELE PAYET PARIS est une marque déposée à l'INPI.
Les modèles, dessins, logos, photos, objets et images proposés par le site MICHELE PAYET PARIS

sont la propriété de MICHELE PAYET PARIS et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. L'acheteur reconnaît que l'utilisation dont il peut faire des produits commandés est limitée à un usage conforme à leur destination.)

Toute autre utilisation des modèles, dessins, logos, photos, objets et images, telles que reproduction, commercialisation, diffusion et édition par quiconque est rigoureusement interdite et constitutive d'une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement.

Crédits photos